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Marques déposées par CHATEAU CAILLEVET DE THENACTODO
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accent château caillevet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

accent château caillevet
SCEA CHATEAU CAILLEVET DE THENAC, (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
3184540
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2012
accent château caillevet de CHATEAU CAILLEVET DE THENAC

Présentation de la marque accent château caillevet

Déposée le 20 septembre 2002 par CHATEAU CAILLEVET DE THENACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « accent château caillevet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est CHATEAU CAILLEVET DE THENACTODO domicilié(e) CHATEAU CAILLEVET,24240 THENAC - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 418 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque accent château caillevet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque accent château caillevet est expirée depuis le 20 septembre 2012.

CHATEAU CAILLEVET DE THENAC a également déposé les autres marques suivantes : accent 2000 , accent 2000 château caillevet , accent 2000


SCEA CHATEAU CAILLEVET DE THENAC, (SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE) - CHATEAU CAILLEVET,24240 THENAC - 24240 - France - SIREN 382418200


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Inscription le 1 décembre 2010 - Concession de licence n°536899 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536898 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bergerac et provenant de l'exploitation exactement dénommée château caillevet.